Mises à jour du COC pour les titulaires de certificats 2021

CERTIFICATION

Mises à jour du COC pour les titulaires de certificats 2021

Nous avons une mise à jour pour les détenteurs de certificats de chaîne de traçabilité (COC) du Forest Stewardship Council (FSC™) et du Programme for the Endorsement of Forest Certification (PEFC) sur les développements et les tendances réels.

Non-conformités fréquentes soulevées par les auditeurs SGS 2021

Cette analyse est basée sur 2 817 non-conformités soulevées par les auditeurs SGS par rapport à la norme FSC COC (FSC-STD-40-004 V3-0).

Les cinq principales non-conformités de 2021 sont les suivantes :

Exigences d’étiquetage FSC (n° 2 en 2020 et n° 9 en 2019)
Système de gestion (n° 3 en 2020 et n° 1 en 2019)
Documents de vente et réclamations FSC (n° 1 en 2020 et n° 2 en 2019)
Documentation de vente et/ou de livraison du fournisseur (n° 4 en 2020 et n° 3 en 2019)
Groupes de produits (n° 9 en 2020 et n° 11 en 2019)

Nous avons également vu la liste des fournisseurs nommés numéro 9 pour 2021, passant de 6e et 7e place en 2020 et 2019 respectivement.Pendant ce temps, la sous-traitance, l’information de l’OC et les documents de livraison figurent désormais dans le top 15.

Modifications apportées aux exigences de base en matière de main-d’œuvre du FSC

La certification FSC COC (FSC-STD-40-004 V3-1) a fait l’état de mises à jour de la Section 7 : Exigences de base du FSC en matière de main-d’œuvre et de l’Annexe D : Exigences de base du FSC en matière de main-d’œuvre, auto-évaluation (normative). Les évaluations du COC (FSC-STD-20-011 V4.2) ont également été révisées.

Quelles sont les exigences de base du FSC en matière de main-d’œuvre?

Un organisme doit :

Ne pas utiliser le travail des enfants
Éliminer toutes les formes de travail forcé et obligatoire
Veiller à ce qu’il n’y ait pas de discrimination en matière d’emploi et de profession
Respecter la liberté d’association et le droit effectif à la collectivité

Délais de mise en œuvre

La date d’entrée en vigueur était septembre 2021, tandis que la période de transition s’étend jusqu’au 31 décembre 2022. Après cela, tous les titulaires de certificat doivent être évalués par rapport à la norme révisée.

Modèles d’auto-évaluation mondiaux et locaux

Il existe deux modèles d’auto-évaluation mondiaux clés : GP4521B SGS et le modèle FSC. Les deux modèles peuvent être utilisés.

Pour les modèles d’auto-évaluation locaux, afin de faciliter la mise en œuvre des exigences, le FSC fournit des adaptations nationales de son modèle d’auto-évaluation mondial.

Des auto-évaluations locales sont déjà disponibles pour les pays, notamment :

Australie
Balkans (Bosnie-Herzégovine, Croatie, Serbie)
Belgique
Chili
Danemark
Allemagne
Indonésie
Italie
Japon
Nouvelle-Zélande
Portugal
Afrique du Sud
Espagne
Suède
Suisse
Le Royaume-Uni
Les États-Unis

Une auto-évaluation locale est prévue pour le Canada, la Chine, la France et les Pays-Bas.

Temps supplémentaire pour évaluer les besoins de base en main-d’œuvre du FSC

Le temps minimum requis pour évaluer les exigences de base en matière de main-d’œuvre est basé sur le nombre d’employés et le statut de risque du pays.

Les changements du FSC AAF

Le FSC a mis à jour ses frais d’administration annuels (AAF). Avec le nouveau système, le chiffre d’affaires exact des produits forestiers (FPT) du titulaire du certificat sera utilisé pour déterminer les frais.

L’objectif est de rendre le processus plus équitable, notamment en évitant des changements brusques aux limites des classes, ainsi que de fournir au FSC un financement supplémentaire pour :

Réaliser son ambitieuse stratégie globale 2021-2026
Accélérer le développement de la chaîne de valeur
Mettre en œuvre des mises à niveau technologiques critiques
Renforcer l’intégrité du système
Améliorer l’engagement des parties prenantes

Le FSC a fait du 1er juillet 2022 la date de mise en œuvre.

SGS a commencé à collecter des informations sur le FPT exact lors des audits. Les titulaires de certificat doivent remplir et signer une auto-déclaration qui comprend des détails sur le FPT.

Nous ne pouvons pas recueillir et vérifier les renseignements sur le FPT de tous les titulaires de certificats pendant les vérifications avant la date de mise en œuvre (1er juillet 2022). Par conséquent, nous devrons entreprendre des exercices supplémentaires pour que certains titulaires de certificat collectent et vérifient le FPT. Nous informons les détenteurs de certificats de toute information complémentaire.

Le processus de révision du COC PEFC

PEFC ST 2002:2020: COC des produits forestiers et arboricoles, ST 2001:2020: Règles d’utilisation du logo PEFC et ST 2003:2020: Exigences pour les organismes de certification opérant la certification selon la norme internationale PEFC COC ont le calendrier de mise en oeuvre suivant :

Parution : 14 février 2020
Entrée en vigueur : 14 février 2020
Transition : du 14 février 2020 au 14 août 2021 (prolongé jusqu’au 14 août 2022)

Les titulaires de certificat doivent mettre en œuvre la nouvelle norme d’ici le 14 août 2022. SGS a jusqu’au 14 août 2023 pour évaluer tous les titulaires de certificats par rapport à la nouvelle norme.

Principaux changements au COC PEFC

Les principaux changements concernent :

Externalisation

4.1.1 – préciser que les activités externalisées sont couvertes par le système de gestion d’une organisation.

4.6.1 – clarification de la portée, c’est-à-dire des exigences en matière d’inspection et de contrôle applicables à l’organisation et aux activités externalisées.

Certificat fournisseur

4.4.1a) – l’exigence selon laquelle des copies des certificats doivent être conservées a été remplacée par la nécessité d’une « preuve du statut certifié » et d’une note de clarification.

5.1.2.1 – au lieu de copier/d’accéder au certificat des fournisseurs, la vérification du statut certifié du fournisseur sur le site Web du PEFC est maintenant requise.

Plaintes

4.7.2a) – plaintes maintenant reçues par écrit doivent faire l’objet d’un accusé de réception officiel dans les 10 jours ouvrables.

Méthodes COC

6.1.1 – Trois méthodes de COC, la séparation physique, le pourcentage et le crédit, sont maintenant définies.

6.2.2 – une nouvelle exigence et un exemple supplémentaire précisent que des matériaux ayant un contenu certifié différent peuvent être combinés selon la méthode de séparation physique.

6.4.3 – la validité des crédits (méthode de crédit) a été prolongée de 12 à 24 mois.

Exigences relatives au Système de diligence raisonnable (SDD) (section 7)

Ce chapitre a été ajouté à la DDS complète à l’annexe 1. L’objectif est de mettre en évidence les groupes de produits où les organisations n’utilisent que des matériaux pouvant faire l’objet d’allégations PEFC provenant de fournisseurs certifiés PEFC. Les exigences DDS peuvent être facilement consultées, sans avoir à ouvrir toute l’annexe 1.

Annexe 1 : DDS PEFC pour éviter le matériel provenant de sources controversées et 3.7 sources controversées (définition)

La définition des « sources controversées » a été étendue de la conformité juridique à la durabilité des niveaux de production et de récolte, à la biodiversité, aux zones forestières d’importance écologique, aux principes et droits fondamentaux au travail et aux peuples autochtones.

Il y a également des révisions au tableau 1 : Liste des indicateurs pour le risque négligeable, au Tableau 2 : Liste des indicateurs pour le risque significatif au niveau d’origine et au Tableau 3 : Liste des indicateurs pour le risque significatif au niveau de la chaîne d’approvisionnement.

Comment ISO 38200 peut vous aider

Les audits ISO 38200 démontrent l’efficacité de votre stratégie COC dans la fourniture de produits sûrs, de haute qualité et conformes dans le monde entier. Cela vous permet de répondre aux exigences des clients et de la réglementation.

La norme s’applique aux matières provenant de différentes catégories de matières premières. Il comprend le bois, les produits à base de bois, le liège et les matériaux lignifiés autres que le bois, comme le bambou, de la source au produit fini.

ISO 38200 peut aider les communications d’entreprise à entreprise et les acheteurs à évaluer les informations sur les fournisseurs afin d’aider à identifier les intrants appropriés. Ces informations peuvent être utilisées avec des critères spécifiés pour déterminer si un produit/intrant remplit les conditions de son utilisation prévue.

D’autres normes et systèmes de certification peuvent utiliser ISO 38200 comme référence concernant les systèmes COC.

Comment nous pouvons vous aider

Grâce à notre certification COC, n’importe qui peut déterminer rapidement l’origine de vos produits du bois et les processus qu’ils ont traversés. Il permet d’assurer la traçabilité du bois. La certification est également une garantie de plus en plus recherchée par les consommateurs.

Nous pouvons effectuer des audits intégrés par rapport à différentes normes du COC et programmes de gestion forestière. Nous pouvons certifier les programmes de gestion forestière et les normes de pratique, ainsi que le COC, ce qui vous permet d’économiser du temps et de l’argent. Pour la gestion forestière, nous certifions au regard de nombreux programmes reconnus.

Clause de non-responsabilité : Informations sur notre FSCTM et les accréditations et licences forestières PEFC sont fournies sur le site Web de SGS : www.sgs.com/forestryaccreditations.

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